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| DROI0802-1 | Droit des libéralités et des successions, questions spéciales
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| Durée : | 60h Th |
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| Titulaire(s) : | Pierre Moreau |
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| Langue : | Langue française |
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| Aperçu général : | Le cours a une orientation générale essentiellement pratique. Il est proposé non seulement aux étudiants qui se destinent au notariat (où cette matière occupe une place très importante) mais aussi à ceux qui pensent à embrasser une autre profession juridique telle la profession d'avocat ou celle de juriste de banque.
Le cours se compose de deux parties, les libéralités et les successions, qui sont étroitement liées. Il s'agit d'approfondir la compréhension des règles qui ont été étudiées, pour l'essentiel, au cours de successions et de libéralités de 1ier master en droit. La matière, spécialement celle qui a trait aux successions, est examinée à partir de casus inspirés de la jurisprudence, de consultations et de la pratique. |
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| Objectif du cours : | L'objectif du cours est non seulement d'apporter une réponse à certaines questions importantes mais aussi et surtout de proposer une méthode pour résoudre les problèmes relatifs à l'application du droit des successions et des libéralités. |
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| Pré-requis : | La participation au cours suppose la connaissance des matières du cours des Obligations et des contrats de 2ième année de bachelier en droit et du cours des Successions et libéralités de 1ier master en droit. Tout au long de l'étude du cours de Successions et libéralités : questions spéciales, de nombreux rappels de ces matières sont opérés. |
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| Organisation : | Le cours est donné, principalement sous forme de casus, conformément à l'horaire fixé au début de l'année. |
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| Notes de cours : | Les notes de cours sont mises régulièrement à la disposition des étudiants. Ces notes comportent des développements théoriques ainsi que la résolution de casus.
Outre les notes de cours, il est indispensable de disposer du Code civil. Une calculatrice est également utile. |
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| Evaluation : | L'examen qui a lieu en mai ou en juin comporte, en tout cas, un casus. |
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| Contacts : | Pierre MOREAU, Chargé de cours à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Boulevard du Rectorat, 7 B31 à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.86, e-mail : pmoreau@ulg.ac.be.
Hélène ROSOUX, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Boulevard du Rectorat, 7 B31 à 4000 Liège, tél. : 04/366.57.63, e-mail: helene.rosoux@ulg.ac.be
Sarah DESIR, Assistante à la Faculté de droit de l'Université de Liège, Boulevard du Rectorat, 7 B31 à 4000 Liège, tél. : 04/366.30.84, e-mail :
sarah.desir@ulg.ac.be |
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