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| DROI0180-2 | Fondements de droit belge : aspects de droit public
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| Durée : | 20h Th |
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| Titulaire(s) : | Hélène Orban |
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| Langue : | Langue française |
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| Aperçu général : | Cet enseignement offre aux étudiants - en un nombre restreint d'heures de cours - une description générale des caractéristiques essentielles du droit institutionnel de la Belgique. Seront notamment abordés, les principes monarchique et parlementaire, les différentes institutions de l'Etat fédéral, les relations qui existent entre elles ou encore le régime des libertés publiques. |
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| Objectif du cours : | L'objectif est de familiariser les étudiants non belges (et, en principe, non francophones) avec les grands principes du droit public national et, avant tout, ses particularités : ce sont justement ces spécificités qui sont d'un intérêt pour les étudiants, qui vont, à l'issue de leur séjour Socrates, retourner dans leurs pays d'origine respectifs pour y poursuivre leurs études de droit. |
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| Organisation : | L'enseignement sera dispensé sous forme de cours ex cathedra. L'horaire sera précisé en temps utile. |
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| Notes de cours : | Un plan du cours sera mis à la disposition des étudiants au fur et à mesure de l'enseignement.
Les étudiants qui souhaitent accompagner leur étude d'un support écrit peuvent se procurer l'ouvrage du professeur Michel PAQUES, pro doyen de la Faculté de droit de Liège, intitulé Droit public élémentaire en quinze leçons (Bruxelles, Larcier, 2005, 425 pages), mais celui-ci ne fait pas, en tant que tel, partie de la matière d'examen. |
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| Evaluation : | L'examen, qui aura lieu en janvier, consistera en une épreuve orale en langue française et portera sur la matière vue au cours oral. Les étudiants seront priés d'apporter avec eux la Constitution belge et les différentes législations dont il aura été question au cours ; tous ces textes sont consultables sur Internet. |
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| Contacts : | horban@ulg.ac.be |
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