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	Programme des cours 2009-2010 Dernière mise à jour : 28/06/2010
	DROI0724-1   Droit et activités de l'ingénieur Durée :   30h Th Crédits/ECTS :   Bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation ingénieur civil, 3e année Deuxième quadrimestre 3 Bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation ingénieur civil, 3e année Toute l'année 3 Master en ingénieur civil en chimie et sciences des matériaux, à finalité approfondie, 1re année Deuxième quadrimestre 3 Master en ingénieur civil en chimie et sciences des matériaux, à finalité spécialisée en gestion, 1re année Deuxième quadrimestre 3 Titulaire(s) :   Christine Biquet, Jacques Clesse, Pascale Lecocq Suppléant(s) :   Déborah Gol, Bernard Vanbrabant, Cécile Vercheval, Aurélie Kettels Coordinateur(s) :   Pascale Lecocq Langue :   Langue française Aperçu général :   Il s'agit d'un cours d'introduction au droit organisé en six modules, comme dit à la rubrique objectif du cours, dispensés par des professeurs différents, utilisant des cas ou des notions susceptibles d'intéresser l'étudiant en ingénieur. Il s'agit d'un cours d'introduction au droit organisé en six modules, comme dit à la rubrique objectif du cours, dispensés par des professeurs différents, utilisant des cas ou des notions susceptibles d'intéresser l'étudiant en ingénieur. Objectif du cours :   L'objectif du cours de droit est de mettre en évidence dans les différentes branches du droit les législations et les règles qui gouvernent les situations tout à fait concrètes que rencontreront dans l'exercice de leurs professions futures les «ingénieurs ». Les modules organisés sont les suivants : - Organisation judiciaire, droit pénal et responsabilités, par Ann JACOBS, professeur ordinaire; - Contrats et aperçus de droit immobilier, par Christine BIQUET-MATHIEU et Pascale LECOCQ, professeurs ordinaires ; - Droit économique, par Nicolas THIRION, professeur ; - Droits intellectuels, par Bernard VANBRABANT, assistant; - Droit social, par Jacques CLESSE, professeur; - Autorisations administratives et fédéralisme, par N. L'objectif du cours de droit est de mettre en évidence dans les différentes branches du droit les législations et les règles qui gouvernent les situations tout à fait concrètes que rencontreront dans l'exercice de leurs professions futures les «ingénieurs ». Les modules organisés sont les suivants : - Organisation judiciaire, droit pénal et responsabilités, par Ann JACOBS, professeur ordinaire; - Contrats et aperçus de droit immobilier, par Christine BIQUET-MATHIEU et Pascale LECOCQ, professeurs ordinaires ; - Droit économique, par Nicolas THIRION, professeur ; - Droits intellectuels, par Bernard VANBRABANT, assistant; - Droit social, par Jacques CLESSE, professeur; - Autorisations administratives et fédéralisme, par Michel PAQUES, professeur extraordinaire. Pré-requis :   Aucun Aucun Travaux pratiques :   Aucun Aucun Organisation :   Le cours est donné au second quadrimestre, le mardi matin de 8h15 à 10h15. Les six modules sont répartis sur 13 leçons de deux heures. Le cours est donné au second quadrimestre, le mardi matin de 8h15 à 10h15. Les six modules sont répartis sur 14 leçons de deux heures. Notes de cours :   Les différents professeurs remettent ou des notes de cours ou des plans très détaillés ainsi que, le cas échéant, des listes de dispositions légales utiles . Les différents professeurs remettent ou des notes de cours ou des plans très détaillés. Evaluation :   Examen écrit en juin et en seconde session. Toutes les dispositions légales peuvent être utilisées. Examen écrit en juin et en seconde session. Toutes les dispositions légales peuvent être utilisées. Contacts :   Service de Droit privé, Les biens, Preuve, B31 Professeur : P. LECOCQ, bureau I.23, tél. : 04/3663095, email : Pascale.Lecocq@ulg.ac.be Assistants : Bernard VANBRABANT (mi-temps), bureau I.22, tél. : 04/3663096, email: B.VanBrabant@ulg.ac.b Arianne SALVE (mi-temps), bureau R.9, tél. : 04/3663001, email : arianne.salve@ulg.ac.be Sophie BOUFFLETTE (mi-temps), bureau R.9, tél. : 04/3663096, email : S.Boufflette@ulg.ac.be Secrétariat : N. BLEVE, bureau I.77, tél. : 04/3663190 Service de Droit privé, Les biens, Preuve, B31 Professeur : P. LECOCQ, bureau I.23, tél. : 04/3663095, email : Pascale.Lecocq@ulg.ac.be Assistants : Bernard VANBRABANT (mi-temps), bureau I.22, tél. : 04/3663096, email: B.VanBrabant@ulg.ac.b Arianne SALVE (mi-temps), bureau R.9, tél. : 04/3663001, email : arianne.salve@ulg.ac.be Sophie BOUFFLETTE (mi-temps), bureau R.9, tél. : 04/3663096, email : S.Boufflette@ulg.ac.be Secrétariat : N. BLEVE, bureau I.77, tél. : 04/3663190 Boîte aux lettres intérieure du service : boite 16 Accueil Recherche par faculté Recherche par enseignant Recherche par cours
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