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| DROI1210-1 | Droit pénal
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| Durée : | 60h Th |
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| Crédits/ECTS : |
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| Titulaire(s) : | Ann Jacobs |
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| Langue : | Langue française |
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| Aperçu général : | Le cours de 3ème baccalauréat en droit et 1er master en criminologie est le
complément et la suite du cours d'introduction au droit pénal dispensé en première année de baccalauréat
en droit et en année préparatoire à la criminologie. Il examine les éléments constitutifs de l'infraction ainsi que tout ce qui les affecte, les conditions de la sanction, les circonstances influençant la peine. Le cours est complété par une introduction au droit international humanitaire sous son angle pénal, ainsi que, pour les étudiants en droit, par les notions de base de procédure pénale. |
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| Objectif du cours : | Ce cours vise à rendre les étudiants capables de résoudre un problème de droit pénal
général et de mener une réflexion critique en la matière. Il a également pour objectif
d'apprendre à se servir correctement des textes légaux et à dégager les solutions
adéquates.
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| Pré-requis : | Le cours d'introduction au droit pénal et à la criminologie. Liens avec d'autres cours : - en amont :
Introduction au droit pénal et à la criminologie ; - en aval : Procédure pénale ; Pénologie pour les étudiants en criminologie; Droit pénal spécial, droit pénal comparé.
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| Travaux pratiques : | Les exercices pratiques permettent d'appréhender la matière d'une manière plus dynamiques en résolvant des cas pratiques. Certaines matières sont étudiées uniquement au travers d'exercices pratiques. Ils constituent un complément indispensable du cours théorique. |
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| Organisation : | La matière est enseignée principalement au travers d'un cours ex cathedra, mais celui-ci est complété par des exercices pratiques permettant de vérifier la compréhension de
la matière et d'apprendre à la mettre en oeuvre dans des situations concrètes. |
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| Notes de cours : | Un plan détaillé est disponible (Point de Vue)
Lectures conseillées :
Ouvrages de référence : Ch. HENNAU, J. VERHAEGEN, Droit pénal général, Ed.
Bruylant, 2003. F. TULKENS, M. VAN DE KERCHOVE, Introduction au droit
pénal, Ed. Kluwer, 7° éd., 2005 + références données au cours. |
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| Evaluation : | Examen écrit. Les étudiants doivent se munir du Code pénal; aucune annotation n'est admise.
Les réponses aux questions d'examens doivent être
rédigées de manière claire et structurée et répondre à la question posée ; de simples
éléments de réponse, même corrects en soi, ne sont pas pris en considération s'ils ne
sont pas à propos ou n'aboutissent pas à une solution exacte. Des erreurs graves
peuvent donner lieu à un retrait de point(s). Il en est de même des copies dont la
forme est inacceptable (orthographe, soin, etc...). |
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| Contacts : | Enseignant : Ann.Jacobs@ulg.ac.be
Secrétariat : J. Debroux - 04/366.31.59
Assistante : C. Fagnoulle - Celine.Fagnoulle@ulg.ac.be - 04/366.31.67 |
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| Remarques : | Des séminaires, à partir de dossiers réels ou d'audiences correctionnelles ou de police, sont organisés à l'intention des volontaires (nombre de places limité). |
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