 | |
| DROI1101-2 | Introduction au droit public
 |
|
| Durée : | 75h Th |
|
| Crédits/ECTS : |
|
|
| Titulaire(s) : | Christian Behrendt |
|
| Langue : | Langue française |
|
| Aperçu général : | L'enseignement dispensé dans ce cours vise à familiariser les étudiants avec les grands principes du droit public et, à travers eux, avec le fonctionnement et les mécanismes de décision et d'action de l'Etat. Le plan général du cours peut être téléchargé ici (http://www.droit.ulg.ac.be/docs/Introduction_droit_public_pg.pdf. L'enseignement accorde une grande importance au développement de la pensée relative à l'Etat. En effet, l'idée que nous nous faisons aujourd'hui de l'Etat est sensiblement différente de celle que l'on en se faisait au milieu du 19e siècle, et encore différente de celle qui prévalait sous l'Ancien Régime et au Moyen Age. En même temps, un certain nombre de notions clefs ont conservé, au cours des sicles, leur pertinence (telles que 'souveraineté', 'pouvoir', 'organisation interne', 'citoyenneté' et 'force publique') et tout porte à croire que c'est à l'aune de ces 'invariables' que la véritable mutation du concept d'Etat peut être le mieux appréhendée. )
Ce cours étant dispensé dans le cadre d'une formation universitaire, il paraît opportun de ne pas indûment interposer entre l'étudiant et la matière brute des 'filtres', c'est-à-dire des écrits de grands publicistes, politistes ou historiens qui résument la transformation de la notion d'Etat du 16e au 21e siècle (de tels écrits condamnent en effet l'étudiant à une attitude purement passive, puisque l'étude du cours portera alors non pas sur les textes originaux, mais sur les seuls commentaires de ces textes originaux : de la sorte, l'étudiant est privé de la possibilité de se servir de son sens critique et d'apprécier le bien-fondé des commentaires). Tout au contraire convient-il, à notre sens, d'exposer l'étudiant directement aux écrits de base (BODIN, GROTIUS, HOBBES, MONTESQUIEU, ROUSSEAU, MADISON, CARRE DE MALBERG, KELSEN, etc.), sans passer par le 'filtre' d'illustres commentaires, et de lui demander de se former lui-même une opinion.
Une telle démarche pédagogique est à la fois plus exigeante et plus intéressante pour l'étudiant. Elle est plus exigeante parce qu'elle requiert de la part des étudiants une lecture soigneuse, attentive et - surtout - préalable des textes qui seront ensuite analysés au cours oral. Ces textes, dont certains - notamment ceux de BODIN - datent du 16e siècle - méritent, en règle générale, d'être lus plusieurs fois pour être bien compris. Aussi, l'étudiant ne bénéficie pas, à ce stade, d'une pré-orientation - d'un 'pré-jugé' au sens neutre du terme - sur le contenu des textes qu'il s'apprête à lire. C'est toutefois précisément ce 'voyage sur un océan parfaitement vierge' qui est intellectuellement très stimulant et enrichissant pour l'étudiant. Ensuite, une fois lu le texte (texte qui peut par ailleurs être annoté à la discrétion de l'étudiant), il sera dans la suite discuté au prochain cours oral ; cette discussion se construira sur base des interventions et réflexions des étudiants relatives aux textes à lire pour la séance en question ; l'enseignant résumera, complétera et structurera ensuite - mais seulement ensuite : c'est-à-dire après la lecture du texte - les interventions des étudiants et la présentera sous forme d'un exposé de synthèse, qui lui, formera, avec le texte à lire, la matière d'examen. |
|
| Objectif du cours : | Voy. supra, rubrique "Aperçu général". |
|
| Pré-requis : | /. |
|
| Travaux pratiques : | /. |
|
| Organisation : | Le cours est dispensé tout au long de l'année académique, c'est-à-dire tant au premier qu'au second semestre.
Au premier semstre 2008/2009, il se donnera le lundi de 10h15 à 12h15 à l'amphithéâtre 604. Le premier cours aura lieu le lundi 22 septembre 2008.
Aucune interrogation n'est organisée lors de la session de janvier. |
|
| Notes de cours : | Comme support écrit du cours, il existe un dossier de documentation que les étudiants sont priés de se procurer, au prix de 15 EUR, à la bibliothèque Léon Graulich (du lundi au vendredi, mais le matin seulement), auprès de Monsieur Sven BREVERS, responsable du service des photocopies ; ce dossier fait partie de la matière d'examen dans la mesure indiquée au cours oral.
Par ailleurs, les étudiants sont priés de lire certains passages de l'ouvrage Du Contrat Social (de 1762) de Jean-Jacques ROUSSEAU, qui ne figure pas dans le dossier de documentation. Le texte du Contrat social peut notamment être obtenu, en version de poche, pour environ 4 euros, en librairie ; il peut être annoté à la meilleure convenance de l'étudiant et est à apporter à l'examen. Le texte écrit par ROUSSEAU fait intégralement partie de la matière d'examen, à l'exception des passages suivants, que les étudiants ne sont pas tenus de lire :
- livre 2, chapitres 5, 9, 10 et 12,
- livre 3, chapitres 2, 8, 13, 14, 15 et 17,
- livre 4, chapitres 4, 7 et 8.
La version du Contrat social qui est en vente en librairie contient par ailleurs un certain nombre d'autres textes (notamment une introduction historique) ; ces développements complémentaires ne doivent pas être lus ; seul le texte rédigé par ROUSSEAU nous intéresse dans le cadre du présent cours. |
|
| Evaluation : | L'examen a lieu à la fin de l'année académique, en mai/juin ; aucun examen partiel n'est organisé en janvier. L'épreuve est exclusivement orale tant en première session qu'en seconde session. A l'examen, l'étudiant est prié d'apporter :
- sa carte d'identité ou son passeport, selon le cas,
- sa carte d'étudiant délivrée par l'Université de Liège,
- son dossier de documentation,
- le Contrat Social de ROUSSEAU ainsi que
- le texte de la Constitution belge (à cet égard, il est précisé que le texte de la Constitution belge ne nous intéresse que dans la mesure dans laquelle il aura été examiné au cours : pour l'examen, seul le texte d'une vingtaine d'articles est relevant. Les numéros de ces articles sont indiqués dans le Plan général du cours. D'un point de vue pédagogique, il ne semble toutefois guère opportun de dépecer le texte de la Constitution et d'amener à l'examen les seuls articles analysés au cours : la Constitution est un document d'ensemble et mérite d'être conservé tel quel).
Tous les textes peuvent être annotés à la discrétion de l'étudiant.
Aucun examen de rattrapage, ni en première, ni en seconde session, ne sera organisé. |
|
| Contacts : | Au cours de l'année académique, Mademoiselle Hélène ORBAN, assistante (horban@ulg.ac.be ; tél. 04/366.30.28), se tient à la disposition des étudiants, pour toute question relative au cours, au bureau R 30 (situé au niveau 0 de la Faculté de droit).
Au cours du premier quadrimestre, les horaires de permancences sont : le jeudi de 15 à 16 heures. Les horaires de permanences pour le second quadrimestre seront communiqués en temps opportun.
A partir du début de la session d'examen, plus aucune permanence ne sera organisée et plus aucun renseignement ne pourra être donné par l'assistant. |
|
| Remarques : | /. |
|
|
|
| Eléments en ligne : |
|
| Introduction au droit public - syllabus provisoire - chapitre 01 à 05 |
| Chapitres 1er à 5 |
|
|
|
| introduction au droit public - syllabus provisoire - chapitre 06 à 10 |
| Chapitres 06 à 10 |
|
|
|
| Introduction au droit public - syllabus provisoire - chapitre 15 et 16 |
| Chapitres 15 et 16 |
|
|
|
| |
