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Programme des cours 2008-2009Dernière mise à jour : 29/06/2009
DROI0724-1  Droit et activités de l'ingénieur
Durée :  30h Th
Crédits/ECTS :  
Bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation ingénieur civil, 3e annéeDeuxième quadrimestre3
Bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation ingénieur civil, 3e annéeToute l'année3
Master en ingénieur civil en chimie et sciences des matériaux, à finalité approfondie, 1re annéeToute l'année3
Master en ingénieur civil en chimie et sciences des matériaux, à finalité spécialisée en gestion, 1re annéeToute l'année3
Titulaire(s) :  Pascale Lecocq
Langue :  Langue française
Aperçu général :  Il s'agit d'un cours d'introduction au droit organisé en six modules, comme dit à la rubrique objectif du cours, dispensés par des professeurs différents, utilisant des cas ou des notions susceptibles d'intéresser l'étudiant en ingénieur.
Objectif du cours :  L'objectif du cours de droit est de mettre en évidence dans les différentes branches du droit les législations et les règles qui gouvernent les situations tout à fait concrètes que rencontreront dans l'exercice de leurs professions futures les «ingénieurs ».
Les modules organisés sont les suivants :
- Organisation judiciaire, droit pénal et responsabilités, par Ann JACOBS, professeur ordinaire;
- Contrats et aperçus de droit immobilier, par Christine BIQUET-MATHIEU et Pascale LECOCQ, professeurs ordinaires ;
- Droit économique, par Nicolas THIRION,chargé de cours ;
- Droits intellectuels, par Bernard Vanbrabant, assistant;
- Droit social, par Jacques CLESSE, professeur;
- Autorisations administratives et fédéralisme, par Michel PAQUES, professeur ordinaire.
Pré-requis :  Aucun
Travaux pratiques :  Aucun
Organisation :  Le cours est donné au second quadrimestre, le mardi matin de 8h15 à 10h15. Les six modules sont répartis sur 14 leçons de deux heures.
Notes de cours :  Les différents professeurs remettent ou des notes de cours ou des plans très détaillés.
Evaluation :  Examen écrit en juin et en seconde session. Toutes les dispositions légales peuvent être utilisées.

Contacts :  Service de Droit privé, Les biens, Preuve, B31
Professeur : P. LECOCQ, bureau I.23, tél. : 04/3663095, email : Pascale.Lecocq@ulg.ac.be

Assistants : Bernard VANBRABANT (mi-temps), bureau I.22, tél. : 04/3663096, email: B.VanBrabant@ulg.ac.b
Arianne SALVE (mi-temps), bureau R.9, tél. : 04/3663001,
email : arianne.salve@ulg.ac.be
Sophie BOUFFLETTE (mi-temps), bureau R.9, tél. : 04/3663096, email : S.Boufflette@ulg.ac.be

Secrétariat : N. BLEVE, bureau I.77, tél. : 04/3663190
Boîte aux lettres intérieure du service : boite 16


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