Site de l'Université | English version
	Programme des cours 2007-2008 Dernière mise à jour : 7/05/2008
	DROI0793-1   Propriété intellectuelle Durée :   30h Th Crédits/ECTS :   licencié en sciences commerciales , 2e année 2 ingénieur commercial, 3e année 2,5 Titulaire(s) :   Dominique Kaesmacher Langue :   Langue française Aperçu général :   Notion de propriété industrielle Droit d'auteur Droit des marques Droit des brevets Droit des dessins et modèles Propriété industrielle et legislation sur les pratiques du commerce Propriété industrielle : internet et e-commerce Objectif du cours :   Introduire les étudiants au droit de la propriété intellectuelle et des brevets (propriéte industrielle) Pré-requis :   DT 301 Introduction au droit et droit des obligations Organisation :   Exposé oral Evaluation :   Evaluation 1ère session :Examen oral Evaluation 2ème session : Examen oral Evaluation 2ème session prolongée : Examen oral Accueil Recherche par faculté Recherche par enseignant Recherche par cours
	Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI