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DROI8016-1

Exercices pratiques (biens, commercial, pénal, social, personnes, européen)


Durée :30h Pr
Crédits/ECTS :
3e année du grade de bachelier en droit3
Titulaire(s) :Jacques Clesse, Ann Jacobs, Fabienne Kefer, Pascale Lecocq, Yves‑Henri Leleu, N..., Michel Pâques, Nicolas Thirion
Aperçu général : Le cours se compose d'exercices pratiques portant sur certaines matières obligatoires en 3ème année de bachelier en droit : droit des biens, droit commercial, droit pénal, droit social et droit des personnes.

La partie « droit pénal » sera donnée par M. Arnould d'Aspremont Lynden, Procureur du Roi honoraire. Les autres parties seront assurées par les professeurs et leurs assistants.
Objectif du cours : Amener l'étudiant à aborder la matière sous un angle plus pratique.
Pré-requis : L'étudiant doit suivre en parallèle les cours obligatoires des matières concernées.
Organisation : Les exercices pratiques de droit commercial sont donnés au 1er quadrimestre, les autres au second.
Evaluation : L'évaluation de chaque partie du cours d'Exercices pratiques sera organisée le même jour que l'évaluation portant sur le cours obligatoire correspondant, à sa suite (il s'agira dans la plupart des cas d'une question supplémentaire).

Cependant, il est possible que seules certaines matières fassent l'objet d'une évaluation. L'étudiant ne connaîtra qu'en début de session les matières sélectionnées pour l'examen. Celles-ci seront les mêmes en 1ère et en 2ème session. La moyenne des notes pour chaque partie évaluée constituera la note globale attribuée pour le cours.

Si l'étudiant a obtenu une note globale inférieure à 10/20, il doit représenter la ou les parties du cours pour lesquelles il a obtenu moins de 10/20 et peut représenter la ou les parties du cours pour lesquelles il a obtenu une note supérieure ou égale à 10/20.

Si l'étudiant a obtenu une note globale supérieure ou égale à 10/20 et qu'il décide de représenter le cours, il doit obligatoirement représenter les parties pour lesquelles il a obtenu moins de 10/20, et peut représenter celles pour lesquelles il a obtenu plus de 10/20.

Attention, l'étudiant qui à l'issue de la 2ème session aura obtenu une note globale inférieure à 10/20 et qui est ajourné devra représenter l'intégralité du cours (pas de dispense partielle d'année en année).
Contacts : Pour la partie Droit des biens : Pascale.Lecocq@ulg.ac.be et Michel.Paques@ulg.ac.be
Pour la partie Droit commercial : Nicolas.Thirion@ulg.ac.be
Pour la partie Droit pénal : Ann.Jacobs@ulg.ac.be
Pour la partie Droit social : F.Kefer@ulg.ac.be et Jacques.Clesse@ulg.ac.be
Pour la partie Droit des personnes : YH.Leleu@ulg.ac.be




ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 18/05/2007
Réalisation SEGI