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GEST0892-1

Comptabilité et fiscalité


Durée :30h Th
Crédits/ECTS :
2e licence en sciences commerciales (finances)2
2e licence en sciences commerciales (Management international)2
5e ingénieur commercial2,5
Titulaire(s) :Danielle Sougné
Aperçu général : 1ère partie : Les principes généraux de fiscalité des entreprises
Chapitre 1 : Assiette imposable à l'I.soc.
Chapitre 2 : Les déductions
Etude de cas
IIème partie : La réglementation comptable et fiscale sur les comptes annuels
Chapitre 1 : Les frais d'établissement
§1 : Les règles d'évaluation - §2 : Les amortissements - §3 : Les frais de restructuration - §4 : Les intérêts intercalaires
Applications pratiques
Chapitre 2 : Les immobilisations incorporelles et corporelles
§1 : Les règles d'évaluation - §2 : Les frais accessoires - §3 : Les amortissements - §4 : Le goodwill - §5 : Les véhicules automobiles - §6 : Le leasing -
§7 : Les plus-values réalisées
Applications pratiques
Chapitre 3 : Les immobilisations financières et les placements de trésorerie
§1 : Distinction entre placements de trésorerie et immobilisations financières - §2 : Les règles d'évaluation - §3 : Les réductions de valeur -
§4 : Les intérêts des titres à revenu fixe - §5 : Les plus-values et moins-values réalisées sur titres
Applications pratiques
Chapitre 4 : Les stocks
§1 : Les règles d'évaluation - §2 : les réductions de valeur
Applications pratiques
Chapitre 5 : Les provisions
§1 : Les principes - §2 : les reprises de provisions - §3 : Les impôts différés
Applications pratiques
Chapitre 6 : La réserve d'investissement
Etudes de cas
Objectif du cours : - présenter une synthèse actualisée des principes comptables, des principes fiscaux et du droit des sociétés applicables aux entreprises sociétaires;
- comparer et analyser les principales règles comptables et fiscales relatives à chacune des rubriques des comptes annuels;
- mettre en exergue les convergences et les divergences entre le droit comptable et le droit fiscal pour la détermination du bénéfice;
- apprendre à solutionner des applications relatives à différentes parties de la matière et à remplir une déclaration à l'I.soc.
Pré-requis : FIN 505 Finance et comptabilité
FIN 504 Comptabilité des sociétes
DT 314 Droit fiscal
DT 304 Droit commercial
FIN 524 Analyse financière
Organisation : - exposer, au début de la séance, la théorie et les principes fondamentaux
- diviser l'auditoire en groupes de travail
- fournir aux différents groupes de travail les documents ad hoc
- encadrer alternativement le travail pratique de chaque groupe
- présenter une synthèse en fin de séance
Notes de cours : - www.minfin.fgov.be (http://www.minfin.fgov.be)
- C. Fischer, "La réglementation sur les comptes annuels et le plan comptable", Editions de la Chambre d'Economie et de Droit des Affaires, Vol 1 à 5, mise à jour régulière.
Evaluation : Evaluation 1ère session :Examen oral.
Evaluation 2ème session :
Examen oral.
Evaluation 2ème session prolongée :
Examen oral.
Contacts : SOUGNE Danielle
HEC-Ecole de Gestion de l'ULg
Rue Louvrex, 14
4000 Liège
Tél : +32 4 2327211
Email : Danielle.Sougne@ulg.ac.be




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Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 27/02/2006
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