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DROI0793-1

Droits intellectuels


Durée :30h Th
Crédits/ECTS :
2e licence en sciences commerciales (finances)2
2e licence en sciences commerciales (Management international)2
5e ingénieur commercial2,5
Titulaire(s) :Dominique Kaesmacher
Aperçu général : Notion de propriété industrielle
Droit d'auteur
Droit des marques
Droit des brevets
Droit des dessins et modèles
Propriété industrielle et legislation sur les pratiques du commerce
Propriété industrielle : internet et e-commerce
Objectif du cours : Introduire les étudiants au droit de la propriété intellectuelle et des brevets (propriéte industrielle)
Pré-requis : DT 301 Introduction au droit et droit des obligations
Organisation : Exposé oral
Evaluation : Evaluation 1ère session :Examen oral
Evaluation 2ème session :
Examen oral
Evaluation 2ème session prolongée :
Examen oral




ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 27/02/2006
Réalisation SEGI