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| DROI2102-1 | Théorie des obligations et exercices d'application
[ english version ]
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| Durée : | 135h Th | |||||
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| Crédits/ECTS : |
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| Titulaire(s) : | Michèle Alexandre | |||||
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| Aperçu général : | ||||||
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| Objectif du cours : | Compréhension et articulation des multiples concepts qui relèvent de la matière et application de ces concepts à des problèmes concrets. | |||||
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| Pré-requis : | Introduction au droit privé | |||||
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| Travaux pratiques : | voir infra | |||||
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| Organisation : | Cours annuel ex cathédra (environ 95 heures) Travaux pratiques et séminaires (rédaction de clauses contractuelles) (environ 40 heures) . Intervention de praticiens. Pour les séminaires, les étudiants sont divisés en deux groupes. Répétitions : Outre les séances de travaux pratiques (où les étudiants sont divisés en deux groupes s'ils sont trop nombreux), certaines séances de répétitions facultatives seront organisées par un étudiant-moniteur en mars et avril | |||||
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| Notes de cours : | Des notes sont disponibles pour la moitié de la matière( celle vue au second semestre principalement). Pour le reste ( matière vue au 1e semestre) , les étudiants doivent prendre note au cours oral. Lectures conseillées : Ouvrage de référence : H. de Page (T. I,II et III) , les différentes notes de doctrine dans la RCJB indiquées au cours et la chronique de jurispr. dans le JT 1996, 689 et ss et 1999, 821 et ss etc ) Lecture conseillée : Principaux arrêts de la cour de cassation relatifs à la matière et dont la liste est remise aux étudiants ( une question de l'examen peut porter sur l'analyse d'un arrêt de la cour de cassation), ainsi que certains textes de doctrine qui seront également précisés au cours. | |||||
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| Evaluation : | En première, comme en deuxième session, un examen écrit (principalement résolution de cas) et un examen oral portant tous les deux sur l'intégralité du cours. L'examen écrit est indispensable pour pouvoir présenter l'oral - Au second semestre, deux interrogations obligatoires (mais dont le résultat n'est pas pris en compte pour la note finale) seront organisées . Ces interrogations sont indispensables pour la préparation de l'examen écrit. | |||||
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| Contacts : | Assistants : M. B. Kohl et S.Séquaris (04/366.30.94), M. Gustin et S. Bar (04/366.30.93) | |||||
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ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 8/04/2005
Réalisation SEGI