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| DROI1207-1 | Eléments de droit comparé
[ english version ]
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| Durée : | 30h Th | |||||
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| Crédits/ECTS : |
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| Titulaire(s) : | Robert Jacob | |||||
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| Aperçu général : | Après un sommaire en forme de "tour d'horizon" des différentes familles juridiques disséminées de par le monde (systèmes de common law, droits romanistes, religieux et "ex-socialistes"), le cours s'attache à la présentation des traits caractérisant la common law. Dans une perspective historique, il évoque son évolution ininterrompue depuis la conquête normande à travers les formes d'actions, l'institution du jury et la prépondérance du judgemade law, en passant par l'explication d'institutions spécifiques telles le principe du stare decisis et l'equity du Chancelier. La famille de common law est dépeinte à travers son système fondateur, l'Angleterre, tout en soulignant le déploiement de ses variantes coloniales (Etats-Unis d'Amérique, Canada, Australie, Nouvelle-Zélande, Afrique du Sud,...). | |||||
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| Objectif du cours : | L'introduction au droit comparé dès la seconde candidature a pour but de sensibiliser les étudiants aux enseignements tirés de la comparaison des droits. En premier lieu, il s'agit de favoriser la prise de distance par rapport à leur ordre juridique d'origine et de mettre en exergue la singularité de celui-ci parmi la diversité des systèmes juridiques étrangers. En second lieu, il convient de placer l'accent sur l'originalité de la science juridique par rapport aux autres sciences. Enfin, à une époque où l'internationalisation des litiges requiert des plaideurs qu'ils soient initiés à d'autres systèmes que le leur, l'introduction au droit comparé propose aux futurs praticiens un aperçu de l'une des familles juridiques prépondérantes sur la scène internationale (la common law). | |||||
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| Pré-requis : | Etant donné qu'il s'agit d'un cours d'introduction dispensé en seconde candidature, il n'existe aucun prérequis particulier. | |||||
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| Organisation : | Le cours a lieu le vendredi de 12 h 30 à 13 h 30, à raison de 30 heures par an. Répétitions : Des répétitions-séminaires, visant à éclaircir certains aspects du cours oral et à illustrer celui-ci par l'étude d'exemples tirés de la jurisprudence anglaise (les décisions étant traduites en français) seront organisées au second semestre. | |||||
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| Notes de cours : | Cours oral. Pas de notes écrites. Lectures conseillées : A. MAUROIS, Histoire d'Angleterre, Paris, Ed. Fayard, 1978 (pour une introduction à l'histoire de l'Angleterre). C. JAUFFRET - SPINOSIS et C. DAVID, Introduction aux grands systèmes juridiques contemporains, 10ème éd., Paris, Dalloz (Précis), 1991. K. SWEIGERT et H. HOTZ, Introduction to Comparative Law, 3ème éd., Oxford, Clarenton Press, 1998. | |||||
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| Evaluation : | L'examen aura lieu au cours de la première session de juin et prendra la forme d'une interrogation écrite, basée sur le cours oral. | |||||
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| Contacts : | Toute question peut être posée à la fin du cours au professeur. Au second semestre, il sera également possible de s'adresser à A.F. Debruche, assistante, dans le cadre des répétitions-séminaires | |||||
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ULg : Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Affaires Académiques
Responsable de l'information : Monique Marcourt, direction A.E.E.
Date de validité des données : 8/04/2005
Réalisation SEGI